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Entre
deux Noirs
Conditions générales de vente Article
2 : DISPONIBILITE DES LIVRES
Article 3 : COMMANDES Article 4 : PRIX Article 5 : FRAIS DE PORT Article 6 : PAIEMENT Article 7 : LIVRAISON Article 8 : RETOURS Article 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES Article 10 : DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION Article 11 : EXCLUSION DE RESPONSABILITE Article 12 : LITIGE - DROIT APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT Article 13 : ACCEPTATION DU CLIENT
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par librairie Entre deux Noirs et sont valables au moment où la commande est passée. Article 2 : DISPONIBILITE DES LIVRES Les livres sont proposés dans la limite des stocks disponibles et, pour ceux non stockés par la librairie, dans la limite de leurs disponibilités auprès des fournisseurs Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains livres peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez les fournisseurs, ceci ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la librairie Entre deux Noirs. Si un ou plusieurs livres venaient à être indisponibles après la commande, la librairie Entre deux Noirs avertirait le client dans les meilleurs délais. Les commandes peuvent être passées de la manière suivante : - par Internet : www.entre2noirs.com - par courrier
: - par télécopie : 05 56 63 23 20 Toute commande transmise par Internet est confirmée par un e-mail sous réserve que le client ait communiqué son adresse e-mail. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation, etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturés et payables en Euros uniquement. Les produits demeurent la propriété de la librairie Entre deux Noirs jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Pensez donc à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle. Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :: - Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité, directement dans la zone prévue à cet effet (la saisie est sécurisée par cryptage SSL).
- Par chèque libellé en Euros et établi à l'ordre de librairie Entre deux Noirs. Dans ce cas,
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du chèque. Librairie Entre-deux
Noirs Très Important Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de l'expédition de la commande (seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente (30) jours). Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du chèque (seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente (30) jours).
Les livres sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables. Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs de la librairie Entre-deux-Noirs, la responsabilité de la librairie Entre-deux-Noirs ne pourra être engagée. Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais d'expédition et de traitement de votre commande sont allongés d'autant. Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les livres commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation de livres sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme librairie Entre-deux-Noirs s'engage à le rembourser, sous réserve d'un retour en parfait état, accompagné d'une demande motivée et de sa facture, dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception du colis à : Librairie Entre-deux
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de propriété des produits au profit de l'acquéreur,
ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix
par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
ARTICLE 10 : DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION Soucieuse de la protection de votre vie privée, la librairie Entre-deux Noirs traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données, saisies en lignes, sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.
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